Environnement, labels et réglementation

PEFC, FSC, Triman, Info-tri, REP, recyclabilité ou compostabilité : retrouvez les notions environnementales et réglementaires les plus fréquentes dans le print et l’emballage.

Les obligations varient selon le produit, sa destination, le marché, l’entreprise qui le met en circulation et la date de mise sur le marché. Avant impression, vérifiez toujours les textes officiels et les consignes de la filière ou de l’éco-organisme concerné.

B

Bilan carbone

Un bilan carbone évalue les émissions de gaz à effet de serre associées à une activité, un produit ou une organisation selon un périmètre et une méthode définis.

Le résultat dépend fortement des hypothèses : matières, énergie, transport, durée d’usage, fin de vie et données fournisseurs. Il ne doit pas être comparé sans vérifier le périmètre.

Voir aussi : Biodégradable

Biodégradable

Un matériau biodégradable peut être décomposé par des micro-organismes dans certaines conditions. Le terme ne précise ni la durée, ni le milieu, ni le taux de dégradation.

Une allégation sérieuse doit indiquer les conditions ou la norme concernée. Biodégradable ne signifie pas que le produit peut être abandonné dans la nature.

Ne pas confondre biodégradable et recyclable : la biodégradation décrit la décomposition d’un matériau par des micro-organismes, tandis que le recyclage consiste à collecter et transformer une matière pour la réutiliser. Un produit peut être biodégradable sans être recyclable, recyclable sans être biodégradable, présenter les deux propriétés ou aucune des deux.

Voir aussi : Bilan carbone, Compostable, Recyclable

C

Compostable

Un produit compostable est conçu pour se désintégrer et se biodégrader dans des conditions de compostage définies, sans compromettre la qualité du compost selon le référentiel applicable.

Il faut distinguer compostage industriel et compostage domestique. Un produit certifié pour l’un n’est pas automatiquement adapté à l’autre.

Voir aussi : Biodégradable, Contact alimentaire

Contact alimentaire

Un matériau destiné au contact alimentaire doit être adapté à l’aliment, à la durée, à la température et aux conditions d’utilisation prévues. Sa conformité concerne l’ensemble du produit, y compris encres, colles et traitements susceptibles de migrer.

Une déclaration ou des essais peuvent être nécessaires selon la matière et l’usage. Une simple mention “alimentaire” dans un catalogue ne remplace pas les documents du fournisseur.

Voir aussi : Compostable, Encres végétales

E

Encres végétales

Les encres dites végétales utilisent une proportion d’huiles ou de liants d’origine végétale en remplacement de composants fossiles. Leur composition exacte varie selon le fabricant et la couleur.

Cette appellation ne signifie pas que l’encre est totalement végétale, sans pigments minéraux, biodégradable ou adaptée au contact alimentaire.

Voir aussi : Contact alimentaire, FSC

F

FSC

FSC est un système de certification portant sur la gestion forestière et la chaîne de contrôle des matières d’origine forestière. Les produits peuvent porter différentes mentions selon leur composition et leur traçabilité.

L’usage du logo et des allégations est encadré. Il doit être validé par un acteur autorisé dans la chaîne de fabrication.

Voir aussi : Encres végétales, Info-tri

I

Info-tri

L’Info-tri indique au consommateur les modalités de tri ou d’apport d’un produit ou de son emballage lorsqu’il relève d’une filière concernée. Sa présentation dépend de la catégorie de produit et des règles en vigueur.

Le visuel ne doit pas être recréé librement. Il faut utiliser les fichiers et consignes fournis par l’éco-organisme ou la filière compétente.

Voir aussi : FSC, Marquage CE

M

Marquage CE

Le marquage CE indique qu’un produit relevant d’une législation européenne spécifique a fait l’objet des procédures de conformité applicables. Il ne s’agit pas d’un label général de qualité.

Il ne doit être apposé que sur les catégories de produits pour lesquelles un texte le prévoit. Les documents techniques et responsabilités associées dépendent du produit.

Voir aussi : Info-tri, Recyclable

Matière recyclée

Une matière recyclée contient une part de matière issue de déchets réintroduits dans un cycle de fabrication. Le taux peut être exprimé pour l’ensemble du produit ou pour un composant particulier.

Il faut distinguer contenu recyclé post-consommation, pré-consommation et chutes internes. Une allégation chiffrée doit pouvoir être justifiée.

Voir aussi : Recyclable, PEFC

P

PEFC

PEFC est un système de certification de gestion forestière et de chaîne de contrôle pour les matières issues des forêts. Il permet de suivre l’origine certifiée ou contrôlée des fibres.

La présence du logo dépend de la certification des entreprises et de la catégorie de produit. PEFC ne signifie pas automatiquement recyclé.

Voir aussi : Matière recyclée, Réemploi

R

Recyclable

Une matière recyclable peut techniquement être transformée en nouvelle matière dans un procédé adapté. Cette aptitude ne garantit pas qu’elle sera effectivement collectée, triée et recyclée dans le territoire concerné.

Les encres, colles, assemblages multicouches, petits formats et contaminations peuvent réduire la recyclabilité réelle du produit fini.

Être recyclable ne signifie pas être biodégradable. Le recyclage conserve une matière dans un cycle de production, tandis que la biodégradation correspond à sa décomposition dans des conditions déterminées.

Voir aussi : Biodégradable, Marquage CE, Matière recyclée

Réemploi

Le réemploi consiste à utiliser de nouveau un produit ou un emballage pour un usage identique ou proche, sans qu’il devienne d’abord un déchet traité comme matière.

Il nécessite une conception durable, une logistique de retour ou de recharge, un nettoyage adapté et un nombre réel de rotations.

Voir aussi : PEFC, REP — Responsabilité élargie du producteur

REP — Responsabilité élargie du producteur

La responsabilité élargie du producteur organise la prise en charge de la prévention et de la gestion de fin de vie de certaines catégories de produits par les acteurs qui les mettent sur le marché.

Selon la filière, l’entreprise peut devoir s’enregistrer, déclarer des quantités, financer un éco-organisme, appliquer des consignes d’information ou assurer une organisation individuelle.

Voir aussi : Réemploi, Triman

T

Triman

Le Triman est une signalétique indiquant qu’un produit concerné fait l’objet de règles de tri. Il est généralement associé à une information précisant la destination des différents éléments.

Son usage, ses exceptions et sa présentation dépendent de la filière et de la réglementation applicable. Il ne signifie pas à lui seul que le produit est recyclable.

Voir aussi : REP — Responsabilité élargie du producteur